Cette année, l'ANR ouvre un nouveau programme dans le
domaine des technologies pour la santé et l’autonomie.
L’appel à projet 2008 " Emergence et maturation
de projets de biotechnologies pour la santé à fort
potentiel de valorisation (Emergence-TEC)",
est consultable sur le site de l’ANR. Ce nouveau programme a
pour objectif de promouvoir les applications au domaine de la
santé et de l’autonomie de technologies innovantes
ayant un fort potentiel de valorisation, au travers de projets de
recherche appliquée permettant l’élaboration de
concepts innovants et de sauts technologiques importants.
C’est pourquoi cette année, l’ANR a ouvert
deux appels à projets complémentaires :
- le premier qui vise à renforcer le partenariat
public-privé sur les recherches en technologies pour la
santé et l’autonomie (TecSan)
- le second qui vise à promouvoir l’émergence
et la maturation de projets de technologies pour la santé
à fort potentiel de valorisation (Emergence-TEC)
L’objectif de l’appel à propositions est que
tous les projets sélectionnés, à l’issue
de leur financement fassent l’objet d’une valorisation
dans le cadre d’une création d’entreprise ou
d’un développement en collaboration avec des
partenaires industriels ou d’une cession de licence à
un industriel.
Cet appel à projets s’adresse à des
équipes d’organismes de recherche qui peuvent
présenter des projets ayant pour but de réaliser des
développements et des études complémentaires
visant à consolider la preuve de concept d’un produit
ou d’une technologie innovante présentant un fort
potentiel de valorisation.
La preuve de concept est définie par la démonstration
du potentiel d’application industrielle d’un produit ou
d’une technologie identifié.
En raison du processus de sélection des dossiers, les dates
butoir à retenir sont les suivantes :
Les dates présentées dans l’appel à
projet de l’ANR ne tiennent pas compte des impératifs
liés au processus de sélection par les structures de
valorisation des organismes de recherche.
La sélection est réalisée selon les
étapes suivantes :
1. Liste des projets par Délégation
Régionale
La liste de tous les projets (un seul fichier par
Délégation) doit être envoyée à
la DPI par les SPV :
- le mercredi 5 mars au plus tard (par e-mail
à l’adresse )
Afin de présenter une liste de projets cohérente,
recensant les informations nécessaires à l’ANR,
nous vous remercions de renseigner le fichier disponible sur le
lien suivant :
http://www.agence-nationale-recherche.fr/documents/aap/2008/EmergenceTEC08-liste-dossiers-recus.xls
Tout projet non inscrit dans cette liste ne sera pas
éligible par l'ANR.
2. Envoi des dossiers à la DPI
Selon les directives de l’ANR, les projets sont
présélectionnés par la structure de
valorisation de l’organisme (au sein du CNRS par la DPI)
avant d'être transmis.
Afin de permettre cette présélection, les documents
de soumission A, B, et C sont disponibles sur les liens suivants
:
http://www.agence-nationale-recherche.fr/documents/aap/2008/EmergenceTEC08_documentA.xls
http://www.agence-nationale-recherche.fr/documents/aap/2008/EmergenceTEC08_documentB.ppt
http://www.agence-nationale-recherche.fr/documents/aap/2008/EmergenceTEC08_documentC.ppt
Il est impératif de ne pas modifier la structure des
documents de soumission car ils vont faire l’objet d’un
traitement automatisé par l’ANR.
Ces documents doivent être envoyés à la DPI
:
- le lundi 10 mars au plus tard (par e-mail)
- le lundi 17 mars au plus tard (par courrier : 1
original 3 copies)
Pôles de compétitivité
Les partenaires d’un projet labellisé par un (des)
pôles de compétitivité et retenu par
l’ANR dans le cadre de cet appel à projets pourront se
voir attribuer un complément de financement. Le formulaire
d’attestation de labellisation d’un projet par un
pôle de compétitivité (2 volets) est
téléchargeable à l’adresse suivante
:
http://www.agence-nationale-recherche.fr/documents/aap/2008/Attestation-pole-Emergence_TEC-2008.doc
Le formulaire d’attestation de labellisation sous forme
papier signé devra être transmis à l’ANR
dans un délai de deux mois maximum après la date
limite d’envoi des projets sous forme
électronique.
3. Présélection
Au sein de la DPI, les projets sont
présélectionnés par un Comité,
après une double expertise scientifique et
économique. Le Comité aura lieu le 10
avril.
4. Sélection des projets par l'ANR
La DPI envoie les dossiers au CEA, qui est la structure
mandatée par l’ANR pour gérer l’appel
à projets. Les projets sont ensuite évalués et
sélectionnés par l’ANR.