Les prud’hommes
Actualité d’une justice bicentenaire
Sous la direction de
Hélène Michel et Laurent
Willemez
Ils sont près de 15 000, répartis dans les 271
conseils de prud’hommes que compte la France, à rendre
la justice du travail. Salariés ou employeurs, actifs ou
retraités, appartenant à l’ensemble des
branches professionnelles de l’économie
française, ces magistrats ne ménagent pas leur peine
pour faire respecter le droit du travail et pour défendre
les droits des salariés comme ceux des employeurs. . .
Ils restent pourtant dans l’ombre, largement
méconnus, comme si les prud’hommes se
réduisaient aux jugements qu’ils rendent ou aux
résultats électoraux qui, tous les cinq ans,
permettent de mesurer la représentativité des
organisations syndicales et professionnelles.
Qui sont les conseillers prud’hommes ? Quels mobiles les ont
poussés à briguer un mandat prud’homal ?
Comment s’investissent-ils dans ce rôle à la
fois judiciaire et syndical ? Avec quels moyens et quelles
convictions ? Quels soutiens peuvent-ils attendre de la part de
l’institution prud’homale, des organisations
professionnelles et syndicales ainsi que des professionnels de la
justice ? Quels obstacles ont-ils à surmonter pour exercer
leur magistère ?
Réalisé à partir d’un colloque
réunissant des juristes, des historiens, des politistes et
des sociologues, cet ouvrage présente les premiers
résultats d’une enquête sur le fonctionnement de
cette institution originale. Les onze contributions réunies
ici analysent le mandat
prud’homal, l’identité des conseillers et leurs
pratiques de jugement qui articulent appartenance au monde du
travail et de l’entreprise, engagement syndical et
compétence juridique.
Auteurs
- Thomas Brugnot, doctorant en science politique, TRIANGLE
(CNRS)
- Diane Delacourt, ingénieure de recherche au CNRS
(CURAPP)
- Florence Gallemand, ingénieure de recherches au CNRS
(CURAPP)
- Tiennot Grumbach, avocat honoraire, ancien directeur de
l'ISST
–David Hamelin, doctorant en histoire contemporaine à
l’université de Poitiers
- Claire Lemercier, historienne, chargée de recherches au
CNRS (CHMS)
- Hélène Michel, maître de conférences
en science politique à l'Université de Lille 2
- Norbert Olszak, professeur d'histoire du droit à
l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne
- Emmanuel Porte, doctorant en science politique, TRIANGLE
(CNRS)
- Nicolas Swierczek, doctorant en sociologie, ATER à
l’université de Lille 1
- Jean-Philippe Tonneau, doctorant en sociologie, CENS
(Université de Nantes)
- Benoît Verrier, docteur en science politique, membre du
laboratoire PRISME
- Laurent Willemez, maître de conférences en
sociologie à l'Université de Poitiers
Sommaire
Introduction. Actualité
d’une justice du travail
Hélène Michel et Laurent Willemez
Une recherche collective sur les conseillers
prud’hommes
I. La prud’homie : une institution
bicentenaire
Invention et défense du caractère paritaire de la
juridiction prud’homale
Norbert Olszak
Une parité républicaine et utopique
La réaffirmation républicaine et
l’aménagement de la parité
La consolidation de la parité par l’appropriation
syndicale
Comment peut-on être prud’homme ? Les facettes
du mandat à Paris avant 1870
Claire Lemercier
Les conseils de prud’hommes, de la quasi-corporation au
tribunal du travail
Représenter et défendre des pairs ?
Des juges du travail ou des experts d’un
métier ?
L’ancrage local de la justice du travail : le conseil
des prud’hommes de Poitiers 1968-1979
David Hamelin
Une institution entre héritage et renouvellement
Le conseil des prud’hommes de Poitiers comme enjeu syndical
local
II. Les conseillers prud’hommes : portrait
de groupe
Les conseillers prud’hommes aujourd’hui :
morphologie d’un groupe
Diane Delacourt et Florence Gallemand
Dans les Conseils, des hommes d’âge mur
Des salariés et des employeurs au travail
Des acteurs multi-engagés
Les conseillers prud’hommes : des syndicalistes
« éprouvés »
Les logiques syndicales du mandat prud’homal
Benoît Verrier
Le cursus honorum prud’homal. Les marques du temps
prud’homal
À l’épreuve du syndicalisme
d’entreprise.
La certification de l’œil du professionnel
À l’épreuve du syndicalisme
d’organisation. La certification de la loyauté
militante
Activités judiciaires et trajectoires juridiques
Les conseillers prud’hommes et le droit du travail
Laurent Willemez
Des juristes de plein exercice
Le droit du travail comme activité syndicale
Entre légitimité juridique et
légitimité politique
Les relations entre avocats et conseillers salariés aux
prud’hommes
Jean-Philippe Tonneau
Les conseillers salariés et les gardes frontières du
monde judiciaire et juridique
De militant à militant
III. Les prud’hommes au travail : juger et
représenter
L’expérience professionnelle des conseillers
prud’hommes
Usages et enjeux d’une compétence « de terrain
»
Hélène Michel
L’expérience professionnelle au concret
L’ancrage social de l’institution prud’homale via
l’expérience professionnelle
La transmission du savoir-faire prud’homal : formation
syndicale et rôle des pairs
Thomas Brugnot et Emmanuel Porte
La formation prud’homale entre préalable juridique et
accompagnement syndical
La transmission pragmatique d’un rôle
prud’homal
L’apprentissage sous tension d’un rôle à
la frontière du juridique et du syndical
Le délibéré prud’homal : la
recherche d’un accord entre collèges ?
Nicolas Swierczek
La délibération prud’homale comme conclusion
successive d’accords
La délibération prud’homale comme recherche de
valeurs communes
La délibération prud’homale comme ajustement
par négociations
L’institution prud’homale en mouvement
Tiennot Grumbach
Une vision bureaucratique et autoritaire de l’application des
principes de la LOLF à la juridiction
prud’homale
L’affaire dite « de Thonon » : un exemple
de la légèreté de la chancellerie et de ses
services
Entre crise de confiance et crise de croissance
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ISBN : 978-2-9149-6835-5
Collection : Champ social
Format : 14 x 22
Pagination : 256 pages
Prix : 22€
Parution : 15 février 2007
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