Mentions légales et données personnelles
Mentions légales
CNRS - Centre national de la recherche scientifique
3, rue Michel-Ange
75794 Paris cedex 16 - France
Téléphone : +33 1 44 96 40 00
Télécopie : +33 1 44 96 53 90
Directeur de la publication : Antoine Petit
Directrice de la rédaction : Brigitte Perucca
Hébergeur : CNRS
Pour consulter la politique du CNRS sur la protection des données, rendez-vous à la section « Données personnelles ».
Clause de non-responsabilité
La responsabilité du CNRS ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
Propriété intellectuelle
Le site du CNRS est une œuvre de création, propriété exclusive du CNRS, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits du CNRS issus de la législation susvisée.
Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site du CNRS, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du CNRS, et, qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.
Données personnelles
Le CNRS, en sa qualité de responsable de traitement, vous informe que vos données font l’objet d’un traitement. Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du site, ce caractère obligatoire est indiqué au moment de la collecte de la saisie des données. En cas de refus de votre part de fournir des informations obligatoires, vous pourriez ne pas avoir accès à certains services.
Données enregistrées
Des données à caractère personnel sont susceptibles d’être collectées par la Direction de la communication du CNRS, 3 rue Michel-Ange, 75016 PARIS, la DPD (déléguée à la protection des données), 17, rue notre Dame des Pauvres, 54 519 VANDOEUVRE LÈS NANCY Cedex.
Des données à caractère personnel :
- Nom
- Prénom
- Adresse e-mail
Sont susceptibles d'être collectées par :
- CNRS Presse, Dircom
- CNRS Événement, Dircom
- CNRS Publication, Dircom
- DPD (17 rue Notre Dame des Pauvres, 54519 Vandoeuvre lès Nancy Cedex)
Dans le cadre de :
- contact courriel
Destinataires des données
Ces données sont accessibles par :
- Webmestres, administrateurs
- CNRS Presse, Dircom
- CNRS Événement, Dircom
- CNRS Publication, Dircom
Durée de conservation des données
Elles sont conservées pour une durée de :
- Au bout de trois ans d'inactivité, les données personnelles sont supprimées dans le cadre du droit à l'oubli.
Transfert des données hors de l'Union Européenne
Aucun transfert des données hors de l’Union Européenne n’est réalisé.
Droit des personnes
Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le règlement européen n° 2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable depuis le 25 mai 2018), vous disposez des droits suivants :
- Exercer votre droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui vous concernent ;
- Demander la mise à jour de vos données, si elles sont inexactes ;
- Demander la portabilité ou la suppression de vos données ;
- Demander la limitation du traitement de vos données ;
- Vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données ;
- Retirer votre consentement au traitement de vos données.
Pour exercer ces droits
Adressez-vous à la Dircom du CNRS :
Dircom
Vous pouvez également contacter la déléguée à la protection des données à l’adresse suivante :
DPD, 17 rue Notre Dame des Pauvres, 54519 Vandoeuvre lès Nancy Cedex.
Droit d'introduire une réclamation
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation en ligne auprès de la CNIL ou par courrier postal.