Une étude démontre les droits de la Grèce sur les marbres du Parthénon
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Alors que les négociations entre le British Museum et la Grèce au sujet des marbres du Parthénon ne semblent pas avancer, des travaux de recherche démontrent qu’aucun argument juridique ne soutient le refus britannique de rendre ces pièces à leur pays d’origine. The Parthenon Marbles and International Law, publié le 25 mai 2023 aux éditions Springer, est le fruit d’une étude menée par la juriste Catharine Titi, chercheuse CNRS au Centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques (CNRS/Université Paris-Panthéon-Assas).
L’argument britannique pour refuser le retour des marbres du Parthénon à Athènes est double : d’une part leur acquisition dans les années 1800 par Lord Elgin était légale suivant la législation et coutumes de l’époque. D’autre part, la loi n’étant pas rétroactive, l’ordre juridique actuel contre la spoliation des biens culturels ne peut être appliqué à ce litige. Dans son nouvel ouvrage, Catharine Titi, juriste et chercheuse CNRS au Centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques (CNRS/Université Paris-Panthéon-Assas), réfute point par point ces justifications.
Pour cela, elle revient sur l’histoire de l’extraction des marbres et analyse les documents ottomans, la correspondance de Lord Elgin et le rapport du parlement britannique sur la question. D’après cette spécialiste du droit international, l’appropriation de ces pièces était illégale, même au moment de leur extraction. Lord Elgin n’aurait pu les embarquer sans corrompre bon nombre des fonctionnaires ottomans qui administraient alors Athènes.
Mais l’argumentation de The Parthenon Marbles and International Law va plus loin. Elle souligne que la jurisprudence internationale penche du côté Grec. Elle rappelle de même la sentence de la Cour Internationale de Justice de 1962 dans le cas du temple de Préah Vihéar, obligeant la Thaïlande à rendre au Cambodge les objets prélevés dans ce temple.
Enfin, la juriste s’appuie sur le droit coutumier, cette série de règles non écrites du droit international qui reposent sur la pratique des États. Depuis quelques décennies, les pièces maîtresses du patrimoine culturel emportées de manière illicite ou dans des conditions inéquitables sont retournées à leur pays d’origine. Cette pratique fait naitre une règle de droit coutumier qui, en tant que telle, doit être respectée par tous.
Catharine Titi espère que son livre et ses conclusions serviront à éclairer les débats sur le rapatriement du patrimoine culturel et donneront des arguments tant aux négociateurs grecs qu’aux intellectuels et politiques britanniques qui se sont exprimés en faveur d’un retour des marbres à Athènes.
The Parthenon Marbles and International Law. Catharine Titi. Springer, 25 mai 2023.