Pour chacun de ses 10 instituts, il est mis en place un Conseil scientifique d’Institut

Missions

Le Conseil scientifique d’institut conseille et assiste par ses avis et ses recommandations le directeur de l’institut de maniére prospective sur la pertinence et l’opportunité des projets et activités de l’institut. Pour aider le Conseil scientifique d’institut á assurer ses missions, des groupes de travail peuvent être constitués.

S’agissant des créations et suppressions d’unités, le Conseil scientifique d’institut est informé de l’ensemble des avis des sections et des positions des instituts. Il est consulté sur les points de divergences entre les avis des sections et les positions des instituts, constatés lors d’une réunion entre le directeur de l’institut, le président du Conseil scientifique de l’institut et les présidents de sections concernés par ces divergences.

Le Conseil scientifique d’institut est consulté sur la nomination de membres des jurys d’admission des chargés de recherche visés á l’article 8 du décret du 27 décembre susvisé.

Chaque Conseil scientifique d’institut élabore un rapport de prospective á partir notamment, des rapports de conjoncture établis par les sections et CID.

Organisation